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Thierry Maillard

Directeur juridique, Société des auteurs dans les arts graphiques et plastiques (ADAGP)

Expérience

  • Directeur juridique, Société des auteurs dans les arts graphiques et plastiques (ADAGP) (depuis 2012)
  • Responsable Propriété intellectuelle, Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (HADOPI) (2010 - 2012)
  • Chargé de mission, Autorité de régulation des mesures techniques (ARMT) (2007 - 2010)
  • Allocataire de recherche, Centre d’Études et de Recherche en Droit de l’Immatériel (CERDI), Université Paris-Sud – ACI Sécurité informatique

Formation

  • Doctorat en Droit privé, Université Paris-Sud (2009)
  • DESS Droit du numérique et des nouvelles techniques (dir. P. Sirinelli), Université Paris-Sud 
  • Maîtrise en Droit des affaires, Université Paris-Nanterre

Membre

  • Chercheur associé, Centre d’études et de recherche en droit de l’immatériel (CERDI)
  • Membre, Association française pour la protection internationale du droit d’auteur (AFPIDA)
  • International Visitor Leadership Program (IVLP) (2012)

Publications 

  • "Gestion des droits dans le domaine de l'impression 3D: Droits exclusifs ou droits à rémunération?", Colloque international de l’ALAI, Rome, 16 sept. 2016, actes à paraître
  • "Le(s) statut(s) des moteurs de recherche", Dalloz IP/IT, n° 4, avril 2016, p. 177 
  • "L'œuvre de l’esprit: un original, des originaux? L'originalité en matière de droit de suite", in A. Bensamoun, F. Labarthe & A. Tricoire (dir.), "L'Œuvre de l'Esprit en question(s) – Un exercice de qualification”, Mare & Martin, 2015
  • "Impression 3D: Gestion collective et contrats", Propriétés intellectuelles, n° 57, oct. 2015, p. 17
  • "La technologie, frein ou moteur de la circulation des œuvres", Dalloz Juris art etc., n° 9, janv. 2014, p. 17
  • "La réception des mesures techniques de protection et d'information en droit français", Thèse, Paris-Sud 11, mars 2009
  • "Le monopole malmené: L'impact des mesures techniques de protection et d'information”, Suppl. RLDI 2009/49, n° 1643
  • "La réponse pénale graduée en matière d’atteintes aux mesures techniques de protection et d’information", RLDI 2007/23, n° 716
  • “Le cadre légal des mesures techniques de protection et d’information" (avec A. Latreille), Dalloz 2006, p. 2171
  • "Retour aux sources (illicites) de la copie privée: À propos du jugement du TGI de Bayonne du 15 novembre 2005", RLDI 2006/12, n° 338
  • "Mesures techniques de protection, logiciels et acquis communautaire: Interfaces et interférences des directives 91/250/CEE et 2001/29/CE", RLDI 2005/5, n° 154
  • "Lexique juridique de l'informatique et des médias", Lamy Droit des Médias et de la Communication (mise à jour, nov. 2005)
  • "Mesures techniques de protection et d’information" (avec A. Latreille), Juris-Classeur Propriété littéraire et artistique, fasc. 1660, fév. 2005
  • "Towards Digital Rights and Exemptions Management Systems" (avec T. Furon), Computer Law & Security Report Vol. 20, n° 4, 2004, pp. 281-287
  • Note sous TGI Paris, 3e ch., 2e sect., 30 avril 2004, Perquin et a. c/ SA Films Alain Sarde et a., JCP E 2004, n° 1101
  • "La réception des mesures techniques de protection des œuvres en droit français: Commentaire du projet de loi relatif au droit d’auteur et aux droits voisins dans la société de l'information", Légipresse 2004, n° 208, II, pp. 8-15