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Jean-Philippe Derosier

Constitutionnaliste, Professeur agrégé des Facultés de droit (Université Lille II – Droit & Santé) & Consultant en droit public

Jean-Philippe Derosier est spécialiste de droit constitutionnel comparé et Professeur des universités depuis 2012.

Il consacre l’essentiel de ses travaux aux institutions politiques, aux rapports de systèmes entre l’État, les autorités locales (collectivités territoriales, en France) et les instances internationales (notamment l’Union européenne). 

Il conseille des cabinets d’avocats et des acteurs économiques sur des dossiers qui présentent un enjeu institutionnel, politique ou réglementaire, pour lesquelles son expérience au sein de l’Assemblée nationale, de 2003 à 2012 apporte une réelle plus-value. Il intervient également dans des contentieux qui soulèvent des questions constitutionnelles.

Expérience

  • Professeur de Droit public, Université Lille II – Droit & Santé (depuis 2016)
  • Professeur de Droit public, Université de Rouen (2012 - 2016)
  • Directeur scientifique du Forum international sur la Constitution et les institutions politiques, fondé en 2014
  • Directeur scientifique de la revue Jurisdoctoria, fondée en 2008 
  • Conseiller parlementaire, Assemblée nationale (2003 - 2012)

Formation 

  • 1er concours d’agrégation de Droit public (2011 - 2012)
  • Doctorat en droit, Thèse sur "Les limites constitutionnelles à l’intégration européenne. Étude comparée: Allemagne, France, Italie", sous la direction du Professeur Otto Pfersmann, Université Panthéon-Sorbonne, Paris I (2003 - 2010)
  • DEA en Droit public comparé des États européens, Université Panthéon-Sorbonne, Paris I (2002 - 2003)

Enseignement

  • Droit constitutionnel, Licence 1
  • Droit constitutionnel et droit administratif comparés, Master 1
  • Droit des collectivités territoriales, Master 1
  • Droit constitutionnel approfondi, Master 2
  • Droit parlementaire, Master 2
  • Introduction to comparative Law, Master 2

Publications

Ouvrages

Articles

  • « L’état d’urgence : un état de liberté sécuritaire. Comprendre un état d’urgence respectueux de l’État de droit », in Les Petites affiches, 21 juillet 2016, pp. 6 à 11
  • « The French people’s role in amending the Constitution », in Richard Albert (dir.), Amending Constitution, Cambridge University Press
  • « François Hollande et le fait majoritaire. La naissance d’un fait majoritaire contestataire », in Constitutions, 2015, n° 4, pp. 509 à 515
  • « La loi renseignement : de l’État de surveillance à un État de bienveillance », Note (n° 16) de l’Observatoire justice et sécurité – Thémis, Fondation Jean Jaurès, 23 novembre 2015
  • « Et si la QPC non soulevée était provoquée ? Commentaire des arrêts Civ. 2ème 7 mai 2014, Stmicroelectronics Grenoble 2 et Stmicroelectronics Wireless sur les cotisations patronales en matière de stock-options », in Les Petites affiches, 26 février 2015, pp. 4 à 8
  • « La nouvelle règle “ le silence vaut acceptation ” si rarement applicable », in JCP-A 2014, n° 2305
  • « Hors-piste constitutionnel. Quand le Conseil constitutionnel décide de poser une question préjudicielle à la CJUE », in L’État, le Droit, le Politique. Mélanges en l’honneur de Jean-Claude Colliard, Dalloz, Paris, 2014, pp. 227 à 241