Bertrand Warusfel by Cercle K2

 

Bertrand Warusfel

Professeur agrégé des Facultés de Droit, Université de Lille 2 & Avocat au Barreau de Paris

Expérience

 

  • Professeur agrégé des Facultés de Droit, Université de Lille 2
  • Ancien conseil en propriété industrielle
  • Ancien membre, Conseil supérieur de la propriété industrielle (1996 - 2001)
  • Chercheur associé, IRPI

 

Formation

  • Diplômé IEP Paris
  • Docteur d'État en droit

Domaines d'intervention

  • Droit des brevets et de la propriété industrielle (contentieux, négociation, conseil, stratégie)
  • Droit des nouvelles technologies de l'information (contrats informatiques)
  • Droit de l'Internet et des communications électroniques
  • Droit de la sécurité des systèmes d'information
  • Aspects juridiques de l'intelligence économique et de la protection des secrets
  • Droit public économique

Enseignement

  • Doit européen et international des brevets, Master 2, Université Lille 2
  • Droit intellectuel de l'informatique, Master 2, Université Panthéon-Assas, Paris II
  • Droit des nouvelles technologies, Master 1, Université Lille 2
  • Droit de la sécurité des systèmes d'information, Master 2, Université René Descartes, Paris V
  • Droit des marchés et des contrats publics, Master 2, Université Lille 2
  • Droit de la sécurité nationale, Master 2, Université Panthéon-Assas, Paris II
  • Pratiques nationales du droit international et européen, Master 1, Université Lille 2
  • Droit public de la propriété intellectuelle, CEIPI, Université de Strasbourg

Publications

  • "Pour un approfondissement du cadre juridique des interceptions de sécurité", contribution au 21ème rapport d’activité (2012-2013) de la Commission de contrôle des interceptions de sécurité, Documentation française, 2014
  • "La propriété intellectuelle comme politique publique" in Le droit de la propriété intellectuelle dans un monde globalisé - Mélanges en l'honneur du Professeur Joanna Schmidt-Szalewski, LexisNexis, collection CEIPI, 2014
  • "Le brevet unitaire et la future juridiction unifiée" (avec J.-Chr. Galloux), Propriétés Intellectuelles, n° 47, avril 2013
  • "Pour un véritable examen au fond des demandes de brevet français", Propriétés Intellectuelles, n° 43, juin 2012, pp. 273-278
  • "La sécurité nationale, nouveau concept en droit français", in Les différentes facettes du concept juridique de sécurité – Mélanges en l'honneur de Pierre-André Lecocq, Lille2, décembre 2011, pp. 461-476
  • "Pour l’instauration d’un droit de l’information", entretien dans le mensuel Expertises, n°360, juillet 2011
  • "Pour la mise en place en amont d'une véritable politique de sécurité de l'information", 20 avril 2011, Article sur le site www.lemonde.fr
  • "La contrefaçon entre concurrence et délinquance", Cahiers de la sécurité, n° 15, INHESJ, janvier-mars 2011, pp. 9-15
  • "L'émergence d'un droit public de la propriété intellectuelle", in Matthieu Conan et Béatrice Thomas-Tual (dir.) Les transformations du droit public, Editions La Mémoire du droit, 2010, pp. 161-211
  • "La juridictionnalisation du droit européen de la propriété industrielle", in Les droits de propriété intellectuelle – Liber amicorum Georges Bonet, IRPI/Litec, 2010, pp. 533-551
  • "Renseignement et état de droit", Cahiers de la sécurité, n° 13, INHESJ, juillet-septembre 2010, pp. 114-121
  • "L'intelligence juridique : une nouvelle approche pour les praticiens du droit", Le Monde du droit, 1-15 avril 2010
  • "Expertise de la crise et crise de l'expertise publique", Rue Saint-Guillaume – Revue de l'Association des Sciences-Po, n° 156, septembre 2009
  • "La complexité juridictionnelle des litiges de propriété industrielle en Europe", intervention à la journée d'études Propriété industrielle : vers une harmonisation des jurisprudences européennes et françaises, 29 mai 2009, LERADP, Université de Lille 2, publié in Revue Lamy Droit des affaires, n°3/2009
  • "Stratégies juridiques et concurrence normative : opportunités et limites d'une interaction complexe", in A. Masson (dir.) Les stratégies juridiques des entreprises, Editions Larcier, Bruxelles, 2009

Membre

  • Membre, Association Internationale pour la Protection de la Propriété Intellectuelle - AIPPI
  • Membre, Conseil scientifique, Institut de recherches en propriété intellectuelle IRPI, Centre Henri Desbois (Université Paris II - Chambre de commerce de Paris)
  • Membre, Comité de rédaction de la revue « Propriétés Intellectuelles »
  • Membre, Comité de rédaction de la revue « Droit de l'immatériel », Éditions Lamy