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Alain Bollé

Avocat, enseignant & auteur

Expérience

  • Avocat, gérant de la SELARL ab-avocat (2009)
  • Responsable du service de lutte anti-blanchiment pour le Groupe Crédit Coopératif, Nanterre (2007 - 2009)
  • Chef d’escadron de gendarmerie, adjoint à la plate-forme d’identification des avoirs criminels auprès de l’Office central pour la répression de la grande délinquance financière (OCRGDF) (2005 - 2007)
  • Officier à la sous-direction de la police judiciaire de la direction générale de la gendarmerie nationale chargé des aspects juridiques et doctrinaux de la criminalité financière (2000 - 2005)
  • Chef de l’antenne de la section de recherches de gendarmerie à Bastia, Corse (1998 - 2000)
  • Commandant de la brigade de recherches départementale de gendarmerie, Cergy Pontoise (1996 - 1998)
  • Commandant de la brigade territoriale de gendarmerie à Livry Gargan (1992 - 1996)
  • Adjoint au commandant de la brigade territoriale de Fontenay-sous-Bois (1987 - 1992)
  • Enquêteur, Officier de police judiciaire (1979 - 1987)

Autres activités

  • Membre de la délégation française du groupe d’action financière internationale (GAFI) (2001 - 2007)
  • Membre du Groupe de recherches sur la criminalité financière, Faculté d’Aix-Marseille (2005)
  • Vice-président du Centre d’études sur le blanchiment et la corruption (2003)

Formation

  • Certificat de spécialisation en droit pénal, qualifié dans la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (2012)
  • Prestation de serment auprès de la cour d’appel de Versailles pour l’inscription au Barreau du Val d’Oise (2009)
  • Diplôme technique de l’enseignement militaire supérieur, option juridique (2003)
  • Maîtrise en droit des affaires, Université de Grenoble (2003)
  • Licence en droit, Université de Grenoble (2003)
  • Formation à l’École des Officiers de la Gendarmerie, Melun (1998)
  • Certificat de Sciences criminelles, Université Panthéon-Assas, Paris II (1998)
  • DESS de Droit public, Université de Nice (1995)
  • Diplôme d’Officier de Police Judiciaire (1985)

Enseignement

  • Intervenant sur la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, EDHEC Business School, Paris (2011)
  • Chargé de cours, 3ème cycle dont l’un en partenariat avec la Sorbonne en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, Centre de Formation de la Profession Bancaire (2011)
  • Intervenant sur la lutte contre le blanchiment de capitaux, Master II Droit pénal économique, Université de Cergy Pontoise (2009 - 2010)
  • Chargé de cours, 3ème cycle spécialisé « Investigations financières et juridiques », École de Guerre Économique (2009 - 2010)
  • Chargé de cours, Droit pénal bancaire et droit bancaire, Master II Droit pénal des affaires, Université de Créteil (2009)
  • Chargé de cours, Droit pénal spécial, Diplôme universitaire de 3ème cycle de sciences pénales et criminologie, Université Paris VIII (2005 - 2008)
  • Intervenant sur la lutte contre le blanchiment de capitaux dans l’exécutif, MBA, HEC (2005-2007)
  • Chargé de cours, « Saisie et mesures conservatoires » dans le cadre du Master II de prévention et de répression de la délinquance financière et de la criminalité organisée, Université Aix-Provence (2005)

Publications

  • Le produit de la délinquance de proximité - l’économie criminelle souterraine, éditions l’Harmattan, juin 2004
  • Lutte contre le blanchiment d’argent : guide pratique à l’usage des professionnels, Alain Bollé, David Hotte, Elodie Asselin, éditions de la Performance (PricewaterhouseCoopers – PWCgloballearning), mai 2006, p. 7 à 51 et 103 à 123
  • Chapitre « Le blanchiment de capitaux de la criminalité organisée », Blanchiment et financement du terrorisme, dir. Ludovic François, Pascal Chaigneau, Marc Chesney, éditions Ellipses, août 2004, p. 44 à 63
  • Responsabilité et évolution de l’infraction de blanchiment de capitaux, rubrique perspective de la Revue Lamy Droit des affaires, avril 2006, RLDA 222, p. 53 à 56
  • De l’autorisation donnée par la loi pénale de saisir un bien immeuble, revue actualité juridique pénal, juillet – août 2008, n° 7-8/2008, p. 316
  • Le blocage des comptes bancaires en droit pénal, Gazette du Palais, avril 2009, n° 109 à 111, p. 13 à 17
  • Les poursuites judiciaires du blanchiment de fraude fiscale, les nouvelles fiscales (éditions Lamy), 15 septembre 2009, n° 1030, p. 20 à 24
  • Une loi pour « frapper les délinquants au portefeuille », Gazette du Palais, août 2010, n° 230 à 231, p. 12 à 14
  • Commentaire de l’article 24 de la loi du 23 janvier 2006 créant un délit générique de non-justification de ressources, la Lettre Sentinel, mars 2006, numéro 35, p. 12 à 14
  • L’infraction de financement du terrorisme s’est révélée difficile à appliquer, la Lettre Sentinel, septembre 2006, numéro 40, p. 6 à 8
  • Caractériser le blanchiment de fraude fiscale, la Revue Banque, mai 2008, numéro 702, p. 62 à 64
  • La procédure d’urgence de la déclaration de soupçons, la Lettre Sentinel, mars-avril 2008, numéro 49, p. 40 à 42
  • L’association loi 1901 : une entité favorisant le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, la Lettre Sentinel, mars-avril 2008, numéro 49, p. 43 à 45
  • La déclaration de soupçon : une mission de service public, la Revue Banque, mars 2009, numéro 711, p. 52 à 53
  • L’extension du « plaider coupable » à la corruption : point de vue d’un avocat, Colloque, Les hors-série de Secure Finance, mai 2011, p. 135 à 138
  • La responsabilité pénale du dirigeant d’entreprise : entretien avec Alain Bollé, avocat pénaliste, le journal de l’économie, 27 janvier 2016 (publication sur Internet)
  • La présomption du blanchiment de capitaux, le Cercle K2, le 27 avril 2016
  • Le blanchiment de fraude fiscale, le Cercle K2, le 03 mai 2017
  • L’identification du bénéficiaire effectif, le Cercle k2, 18 juillet 2017
  • Le temps passe, l’action s’efface… La prescription de l’action publique du délit de blanchiment, le Cercle k2, 26 juillet 2017
  • Évaluation de la Croatie sur ses structures, ses méthodes d’enquête et sa répression en matière de blanchiment de capitaux, rapport commandé par le Ministère des Affaires étrangères, juin 2004 (non diffusé)
  • Guide méthodologique d’enquête patrimoniale, publié par le service de diffusion de la gendarmerie nationale, septembre 2004 (diffusion interne)

Formations et conférences

Relatives à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, la fraude documentaire, le droit pénal et procédure pénale

Au profit du Centre de formation de la Profession Bancaire, du Centre de Formation EFE (édition formation entreprise), du Centre de Formation Argus Assurances, de la Haute Ecole des Avocats à VERSAILLES, de bureaux de change manuel et d’établissements bancaires.

Distinctions

  • Médaille d’Or de la Défense Nationale
  • Chevalier de l’Ordre National du Mérite