Alain Bollé by Cercle K2

 

Alain Bollé

Avocat, enseignant & auteur

Expérience

  • Avocat, gérant de la SELARL ab-avocat (2009)
  • Responsable du service de lutte anti-blanchiment pour le Groupe Crédit Coopératif, Nanterre (2007 - 2009)
  • Chef d’escadron de gendarmerie, adjoint à la plate-forme d’identification des avoirs criminels auprès de l’Office central pour la répression de la grande délinquance financière (OCRGDF) (2005 - 2007)
  • Officier à la sous-direction de la police judiciaire de la direction générale de la gendarmerie nationale chargé des aspects juridiques et doctrinaux de la criminalité financière (2000 - 2005)
  • Chef de l’antenne de la section de recherches de gendarmerie à Bastia, Corse (1998 - 2000)
  • Commandant de la brigade de recherches départementale de gendarmerie, Cergy Pontoise (1996 - 1998)
  • Commandant de la brigade territoriale de gendarmerie à Livry Gargan (1992 - 1996)
  • Adjoint au commandant de la brigade territoriale de Fontenay-sous-Bois (1987 - 1992)
  • Enquêteur, Officier de police judiciaire (1979 - 1987)

Autres activités

  • Membre de la délégation française du groupe d’action financière internationale (GAFI) (2001 - 2007)
  • Membre du Groupe de recherches sur la criminalité financière, Faculté d’Aix-Marseille (2005)
  • Vice-président du Centre d’études sur le blanchiment et la corruption (2003)

Formation

  • Certificat de spécialisation en droit pénal, qualifié dans la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (2012)
  • Prestation de serment auprès de la cour d’appel de Versailles pour l’inscription au Barreau du Val d’Oise (2009)
  • Diplôme technique de l’enseignement militaire supérieur, option juridique (2003)
  • Maîtrise en droit des affaires, Université de Grenoble (2003)
  • Licence en droit, Université de Grenoble (2003)
  • Formation à l’École des Officiers de la Gendarmerie, Melun (1998)
  • Certificat de Sciences criminelles, Université Panthéon-Assas, Paris II (1998)
  • DESS de Droit public, Université de Nice (1995)
  • Diplôme d’Officier de Police Judiciaire (1985)

Enseignement

  • Intervenant sur la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, EDHEC Business School, Paris (2011)
  • Chargé de cours, 3ème cycle dont l’un en partenariat avec la Sorbonne en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, Centre de Formation de la Profession Bancaire (2011)
  • Intervenant sur la lutte contre le blanchiment de capitaux, Master II Droit pénal économique, Université de Cergy Pontoise (2009 - 2010)
  • Chargé de cours, 3ème cycle spécialisé « Investigations financières et juridiques », École de Guerre Économique (2009 - 2010)
  • Chargé de cours, Droit pénal bancaire et droit bancaire, Master II Droit pénal des affaires, Université de Créteil (2009)
  • Chargé de cours, Droit pénal spécial, Diplôme universitaire de 3ème cycle de sciences pénales et criminologie, Université Paris VIII (2005 - 2008)
  • Intervenant sur la lutte contre le blanchiment de capitaux dans l’exécutif, MBA, HEC (2005-2007)
  • Chargé de cours, « Saisie et mesures conservatoires » dans le cadre du Master II de prévention et de répression de la délinquance financière et de la criminalité organisée, Université Aix-Provence (2005)

Publications

  • Le produit de la délinquance de proximité - l’économie criminelle souterraine, éditions l’Harmattan, juin 2004
  • Lutte contre le blanchiment d’argent : guide pratique à l’usage des professionnels, Alain Bollé, David Hotte, Elodie Asselin, éditions de la Performance (PricewaterhouseCoopers – PWCgloballearning), mai 2006, p. 7 à 51 et 103 à 123
  • Chapitre « Le blanchiment de capitaux de la criminalité organisée », Blanchiment et financement du terrorisme, dir. Ludovic François, Pascal Chaigneau, Marc Chesney, éditions Ellipses, août 2004, p. 44 à 63
  • Responsabilité et évolution de l’infraction de blanchiment de capitaux, rubrique perspective de la Revue Lamy Droit des affaires, avril 2006, RLDA 222, p. 53 à 56
  • De l’autorisation donnée par la loi pénale de saisir un bien immeuble, revue actualité juridique pénal, juillet – août 2008, n° 7-8/2008, p. 316
  • Le blocage des comptes bancaires en droit pénal, Gazette du Palais, avril 2009, n° 109 à 111, p. 13 à 17
  • Les poursuites judiciaires du blanchiment de fraude fiscale, les nouvelles fiscales (éditions Lamy), 15 septembre 2009, n° 1030, p. 20 à 24
  • Une loi pour « frapper les délinquants au portefeuille », Gazette du Palais, août 2010, n° 230 à 231, p. 12 à 14
  • Commentaire de l’article 24 de la loi du 23 janvier 2006 créant un délit générique de non-justification de ressources, la Lettre Sentinel, mars 2006, numéro 35, p. 12 à 14
  • L’infraction de financement du terrorisme s’est révélée difficile à appliquer, la Lettre Sentinel, septembre 2006, numéro 40, p. 6 à 8
  • Caractériser le blanchiment de fraude fiscale, la Revue Banque, mai 2008, numéro 702, p. 62 à 64
  • La procédure d’urgence de la déclaration de soupçons, la Lettre Sentinel, mars-avril 2008, numéro 49, p. 40 à 42
  • L’association loi 1901 : une entité favorisant le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, la Lettre Sentinel, mars-avril 2008, numéro 49, p. 43 à 45
  • La déclaration de soupçon : une mission de service public, la Revue Banque, mars 2009, numéro 711, p. 52 à 53
  • L’extension du « plaider coupable » à la corruption : point de vue d’un avocat, Colloque, Les hors-série de Secure Finance, mai 2011, p. 135 à 138
  • Évaluation de la Croatie sur ses structures, ses méthodes d’enquête et sa répression en matière de blanchiment de capitaux, rapport commandé par le Ministère des Affaires étrangères, juin 2004 (non diffusé)
  • Guide méthodologique d’enquête patrimoniale, publié par le service de diffusion de la gendarmerie nationale, septembre 2004 (diffusion interne)
  • Intervention le 26 janvier 2011 à Lyon, organisée par UNEDIC AGS, au profit d’une trentaine d’avocats sur le thème : « Les mesures conservatoires en droit pénal »
  • Formation du 31 janvier au 4 février 2011 à Saint-Denis (Guadeloupe), organisée par le centre de formation à la profession bancaire, au profit du personnel de la banque française commerciale Antilles Guyane, sur le thème : « La lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme »
  • Intervention le 18 mars 2011 à Brest, organisée par le centre de formation à la profession bancaire, au profit des correspondants TRACFIN du Crédit Mutuel sur le thème : « L’actualité de la réglementation en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux »
  • Formation le 30 mars 2011 à Paris, organisée par le centre de formation à la profession bancaire, au profit des étudiants au CEPC Conformité sur le thème : « La lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme »
  • Intervention le 19 mai 2011 à Paris, organisée par l’EDHEC au profit de stagiaires sur le thème : « La lutte contre le blanchiment »
  • Formation le 20 mai 2011 à Paris, organisée par le centre de formation à la profession bancaire, au profit des étudiants au CEPC Conformité sur le thème : « La lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme »
  • Intervention le 10 juin 2011 à Paris, organisée par le centre de formation à la profession bancaire, au profit de banquiers sur le thème : « Le lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme »
  • Formation les 27 et 28 septembre 2011, organisée par la revue fiduciaire, à Paris, au profit de personnels assujettis aux obligations de lutte anti-blanchiment (changeurs manuels) sur le thème : « Comment éviter le risque de blanchiment de capitaux »
  • Intervention le 11 octobre 2011 au Centre national de formation de la police judiciaire de la gendarmerie, à Fontainebleau, au profit d’Officiers de police judiciaire dans le cadre de leur formation à l’enquête de patrimoine sur le thème : « La procédure judiciaire du blanchiment de capitaux »
  • Formation le 25 octobre 2011 à Paris, organisée par le centre de formation à la profession bancaire, au profit des étudiants du Master II Conformité sur le thème : « La lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme »
  • Intervention à Monaco, au cours d’un séminaire organisé par le groupe de recherches sur la délinquance financière de l’université d’Aix-en-Provence, le 27 octobre 2011, en présence de 250 personnalités sur le thème : « La corruption : infraction sous-jacente du blanchiment de capitaux »
  • Intervention le 8 novembre 2011 à Paris, organisée par le Centre EFE (édition formation entreprise) sur le thème : « Auditer et renforcer son dispositif de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme »
  • Intervention le 9 novembre 2011 à Paris, organisée par la branche AGS de l’UNEDIC au profit de leurs collaborateurs chargés des fraudes sur le thème : « Les mesures conservatoires en droit pénal »
  • Formation le 22 novembre 2011, organisée par la revue fiduciaire, à Paris, au profit de personnels assujettis aux obligations de lutte anti-blanchiment (changeurs manuels) sur le thème : « Comment éviter le risque de blanchiment de capitaux »
  • Intervention le 23 novembre 2011 à Paris, organisée par le centre de formation à la profession bancaire, au profit de banquiers sur le thème : « Le lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme »
  • Intervention au Sénégal, au cours d’un séminaire organisé par la cellule de renseignements financière, rattachée au premier ministre, le 28 novembre 2011, sur le thème : « Les avocats et la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme »
  • Formation à Papetee (Tahiti), du 5 au 9 décembre 2011, organisée par le centre de formation à la profession bancaire, au profit du personnel de l’office des postes et télécommunications (OPT), sur le thème : « La lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme »
  • Formation le 13 décembre 2011, organisée par le centre de formation U-FORMATION, à Paris, au profit de personnels assujettis aux obligations de lutte anti-blanchiment sur le thème : « La lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme »
  • Formation le 21 décembre 2011, organisée par le centre de formation U-FORMATION, à Paris, au profit de personnels assujettis aux obligations de lutte anti-blanchiment sur le thème : « La lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme »
  • Formation le 12 janvier 2012, organisée par le centre de formation U-FORMATION, à Paros, au profit de personnels assujettis aux obligations de lutte anti-blanchiment sur le thème : « La lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme »
  • Intervention le 13 janvier 2012 au Centre national de formation de la police judiciaire de la gendarmerie à Fontainebleau, au profit d’Officiers de policiers judiciaires dans le cadre de leur formation à l’enquête de patrimoine sur le thème : « La procédure judiciaire du blanchiment de capitaux »
  • Formation le 24 janvier 2012, organisée par le centre de formation U-FORMATION, à Paris, au profit de personnels assujettis aux obligations de lutte anti-blanchiment sur le thème : « La lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme »
  • Formation à Saint-Martin (Caraïbes), du 6 au 8 février 2012 au profit du personnel de la société SODIMA (changeur manuel) sur le thème : « La lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme »
  • Formation le 10 février 2012 à Paris, organisée par le centre de formation à la profession bancaire, au profit des étudiants du diplôme de 3ème cycle manager et conformité sur le thème : « La lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme »
  • Intervention le 28 mars 2012 à Paris, organisée par le centre EFE (édition formation entreprise) sur le thème : « La lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme »
  • Formation le 5 avril 2012 à Paris (La Défense), organisée par le centre de formation à la profession bancaire, au profit de professionnels d’établissements bancaires sur le thème : « La lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme »
  • Intervention le 6 avril 2012 au Centre national de formation de la police judiciaire de la gendarmerie à Fontainebleau, au profit d’Officiers de policiers judiciaires dans le cadre de leur formation à l’enquête de patrimoine sur le thème : « La procédure judiciaire du blanchiment de capitaux »
  • Formation à Paris, organisée du 10 au 12 et du 24 au 25 avril 2012 par le centre de formation U-FORMATION, au profit du personnel de la société SODIMA (changeur manuel) sur le thème : « La lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme »
  • Formation à Marseille, organisée les 29 et 30 mai 2012 par le centre de formation U-FORMATION à Paris, au profit du personnel de la société IDSUD (changeur manuel) sur le thème : « La lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme »
  • Formation à Paris, organisée le 11 juin 2012 par la société F2JS CONSEILS à CERGY au profit d’experts comptables et commissaires aux comptes sur le thème : « La responsabilité pénale des experts comptables et des commissaires aux comptes : aspects pratiques de la perquisition à la garde à vue »
  • Intervention le 22 juin 2012 au Centre national de formation de la police judiciaire de la gendarmerie à Fontainebleau, au profit d’Officiers de policiers judiciaires dans le cadre de leur formation à l’enquête de patrimoine sur le thème : « La procédure judiciaire du blanchiment de capitaux »
  • Formation à Nouméa (Nouvelle-Calédonie), du 6 au 17 août 2012 organisée par le centre de formation à la profession bancaire, au profit du personnel de l’office des postes et télécommunications (OPT), sur le thème : « La lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme »
  • Formation le 2 octobre 2012 organisée par la revue fiduciaire, à Paris, au profit de personnels assujettis aux obligations de lutte anti-blanchiment sur le thème : « Comment éviter le risque de blanchiment de capitaux »
  • Formation le 12 novembre 2012 organisée par la revue fiduciaire, à Paris, au profit de personnels assujettis aux obligations de lutte anti-blanchiment sur le thème : « Comment éviter le risque de blanchiment de capitaux »
  • Formation le 15 novembre 2012 à Paris (La Défense), organisée par le centre de formation à la profession bancaire, au profit de professionnels d’établissements bancaires sur le thème : « La lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme »
  • Intervention le 18 janvier 2013 au centre national de formation de la police judiciaire de la gendarmerie à Fontainebleau, au profit d’Officiers de policiers judiciaires dans le cadre de leur formation à l’enquête de patrimoine sur le thème : « La procédure judiciaire du blanchiment de capitaux »
  • Formation à Paris, organisée le 28 mars 2013 par le centre de formation U-FORMATION, au profit du personnel de la société SODIMA (changeur manuel) sur le thème : « La lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme »
  • Intervention le 10 avril 2013 à Paris, organisée par le Centre EFE (édition formation entreprise) sur le thème : « La lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme »
  • Formation à Libreville (Gabon), du 22 au 26 avril 2013 organisée par le centre de formation à la profession bancaire, au profit de magistrats, d’Officiers de police judiciaire et d’assujettis aux obligations de vigilance sur le thème : « La lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme »
  • Formation à Paris, organisée le 3 mai 2013 par le centre de formation U-FORMATION, au profit du personnel de la société SODIMA (changeur manuel) sur le thème : « La lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme »
  • Formation (2ème niveau) à Paris, organisée du 14 au 16 mai 2013 par le centre de formation U-FORMATION, au profit du personnel de la société SODIMA (changeur manuel) sur le thème : « La lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme »
  • Formation (2ème niveau) à Paris, organisée le 23 mai 2013 par le centre de formation U-FORMATION, au profit du personnel de la société SODIMA (changeur manuel) sur le thème : « La lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme »
  • Formation (2ème niveau) à Paris, organisée du 3 au 04 juin 2013 par le centre de formation U-FORMATION, au profit du personnel de la société MERSON (changeur manuel) sur le thème : « La lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme »
  • Formation (2ème niveau) à Paris, organisée le 6 juin 2013 par le centre de formation U-FORMATION, au profit du personnel de la société MERSON (changeur manuel) sur le thème : « La lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme »
  • Formation (2ème niveau) à Paris, organisée le 24 juin 2013 par le centre de formation U-FORMATION, au profit du personnel de la société Crédit de l’Or (changeur manuel) sur le thème : « La lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme »
  • Intervention le 28 juin 2013, au Centre national de formation de la police judiciaire de la gendarmerie à Fontainebleau, au profit d’Officiers de policiers judiciaires dans le cadre de leur formation à l’enquête de patrimoine sur le thème : « La procédure judiciaire du blanchiment de capitaux »
  • Formation le 4 juillet 2013 à Paris (La Défense), organisée par le centre de formation à la profession bancaire, au profit de professionnels d’établissements bancaires sur le thème : « La lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme »
  • Formation du 25 au 27 août 2013 à Cayenne (Guyane), organisée par le centre de formation UR FORMATION au profit de professionnels de bureau de change sur le thème : « La lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme »
  • Intervention le 6 septembre 2013 au Centre de formation de la profession bancaire à Lyon, au profit d’établissements bancaires sur le thème : « La responsabilité pénale du banquier dans le cadre de la lutte contre le blanchiment de capitaux »
  • Formation à Saint-Martin (Caraïbes), du 23 au 27 septembre 2013 au profit du personnel de la société SODIMA (changeur manuel) sur le thème : « La lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme »
  • Intervention le 30 septembre 2013 à Paris, organisée par le Centre EFE (édition formation entreprise), au profit d’établissements bancaires, sur le thème : « La lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme »
  • Formation le 25 novembre 2013 à Paris (La Défense), organisée par le centre de formation à la profession bancaire, au profit de professionnels d’établissements bancaires sur le thème : « La lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme »
  • Formation à Paris, organisée le 29 novembre 2013 par la société F2JS CONSEILS à Cergy au profit d’experts comptables et commissaires aux comptes sur le thème : « La responsabilité pénale des experts comptables et des commissaires aux comptes : aspects pratiques de la perquisition à la garde à vue »
  • Intervention le 4 décembre 2013 à Paris, organisée par le centre EFE (édition formation entreprise), au profit d’établissements bancaires, sur le thème : « La lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme »
  • Formation le 9 janvier 2014 à Paris (La Défense), organisée par le centre de formation à la profession bancaire, au profit des étudiants au CEPC Conformité sur le thème : « La lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme »
  • Séminaire du 17 au 19 janvier 2014 à la Hammamet (Tunisie), organisée par l’Association des Avocats sans Frontière, au profit des avocats Tunisien, Marocain et Algérien sur le thème : « la lutte contre le blanchiment de capitaux et la corruption »

Distinctions

  • Médaille d’Or de la Défense Nationale
  • Chevalier de l’Ordre National du Mérite